Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CHATAIGNES
BONIFASSI JOSEPH

Numéro de dépôt :
1677260
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2001

Présentation de la marque CUVEE DES CHATAIGNES

Déposée le 1 juillet 1991 par BONIFASSI JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES CHATAIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONIFASSI JOSEPH, domicilié(e) 37 AVENUE DE LA BORNALA, 06200 NICE - France.

La marque CUVEE DES CHATAIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES CHATAIGNES est expirée depuis le 1 juillet 2001.

BONIFASSI JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : RAFOLAY , CRISTAL PROVENCE , CHARMERAY , FINOQUET , RAFOLAY , CRISTAL PROVENCE , FINOQUET , capricey , CAPRICEY


BONIFASSI JOSEPH - 37 AVENUE DE LA BORNALA, 06200 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Vins